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Marques déposées par monsieur FAURE Marc
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DOMAINE DES BERNIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BERNIS
Monsieur FAURE Marc

Numéro de dépôt :
1403779
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
09/04/1997

Présentation de la marque DOMAINE DES BERNIS

Déposée le 9 avril 1987 par monsieur FAURE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DES BERNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURE Marc domicilié(e) "Les Bernis", ST AUBIN DE LANQUAIS, 24560 ISSIGEAC. - France.

La marque DOMAINE DES BERNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BERNIS est expirée depuis le 9 avril 1997.

FAURE Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT MARC , Chateau Saint Marc , ORTIN 96 , DOMAINE DES BERNIS , CHATEAU BEDILLON , DOMAINE DU CAMP , CHATEAU RICHET , LATITUDE 96


Monsieur FAURE Marc - "Les Bernis", ST AUBIN DE LANQUAIS, 24560 ISSIGEAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Vins rouges AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES BERNIS"